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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD
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LES COQUETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COQUETTES
SAVANE BROSSARD, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1593466
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2020

Présentation de la marque LES COQUETTES

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVANE BROSSARD domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 558 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel domicilié(e) 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LES COQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COQUETTES est expirée depuis le 22 mai 2020.

SAVANE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTISE , MOULIN DE JACOBERT , BROSSARD SAVANE AVENTURE TES AVENTURES AU DOS CHOCOLAT FONDANT 5 ROLL , MINISTARS , SKOONS , BROSSARD PROFESSIONNEL , SAVAN'ROLL , BROSSARD , BROSSARD LES BOUDOIRS BROSSARD , GEORGES BROSSARD


SAVANE BROSSARD, Société anonyme à Conseil d'Administration - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 340558840


Pierre Wetzel - 76 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170721 - Publication au BOPI 2000-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 10 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298535 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 10 avril 2000 - Changement de dénomination n°298536 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436843 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, pâtes alimentaires, biscottes, pains d'épices